La médiation pour solution

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Si le sport est souvent associé à l'esprit d'équipe, de solidarité et de respect, il n'échappe pas malheureusement aux conflits internes. Selon leur nature, ils peuvent se désamorcer par le dialogue, par le rappel de la loi ou par la médiation. Explications.

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Le conflit fait partie de notre quotidien. Naturellement, il s'invite dans le monde sportif. Un monde de passionnés qui s'investissent à 200 % pour le bien d'une équipe, d'un club, d'une ligue. Un monde aussi où les égos sont forts et les caractères bien trempés.

« La nature des conflits est diverse. Elle peut porter sur une divergence de stratégie et de politique au sein d'un club ou d'une ligue, sur des divergences d'intérêt, sur un point du règlement mais, en général, nous avons affaire à des conflits de personnes », indique Michel Quintin, directeur du CTOS. Il suffit souvent lors d'une situation conflictuelle de simplement désamorcer une mésentente entre les deux parties, de libérer la parole et d'accompagner les deux personnes dans leur volonté de trouver un arrangement.

« Beaucoup de conflits se résolvent facilement, il suffit juste l'action d'une tierce personne, en tant qu'autorité morale neutre, pour que les parties se rencontrent et s'écoutent. On se rend compte que le manque de communication est pour beaucoup dans la genèse d'un conflit. Notre rôle se résume dans la plupart des cas à aplanir la situation », poursuit le directeur.

Mission de médiation

Depuis la délibération 251 du 16 octobre 2001, l'article 23 confie au Comité Territorial Olympique et Sportif la capacité, à son initiative ou à la demande d'une partie en conflit, d'assurer une mission de médiation dans les litiges sportifs.

« Nous tentons d'aplanir les conflits qui se déclarent au niveau des clubs ou au sein des ligues qui peuvent nous saisir. Selon le contexte, nous pouvons intervenir dans le cadre d’une conciliation ou d’une médiation. Dans le cas d’une médiation, les deux parties doivent être volontaires », souligne Michel Quintin.

Lorsqu'un conflit s'envenime, la première règle est de se pencher sur les statuts et le règlement de l'association ou du club. Si la solution se trouve dans les textes, il s'agit d'appliquer la loi tout simplement, la médiation ne peut donc pas être requise dans ce cas-là. « La seconde règle est de recourir à la fédération française. S'il y a une source de conflit dans les statuts ou au regard de son non-respect, la fédération va arbitrer, trancher et statuer en fonction du règlement en vigueur. »

Du fait de son éloignement, une fédération française peut également demander au CTOS d'engager une mission de médiation pour essayer de trouver une issue au conflit. En décembre dernier, une formation d'initiation à la médiation a été organisée par le cabinet Orase au CTOS pour les élus du comité et des permanents (lire encadré). L'objectif est de mieux appréhender la gestion des conflits et d'être plus compétents afin de répondre à la mission de médiation du CTOS. Être médiateur est une fonction qui demande de l'apprentissage…

Frédérique de Jode

MP900407375 libre droit microsoftLa commission médiation du CTOS

Elle est composée de présidents et des membres d'honneurs du CTOS, ainsi que parfois d'intervenants extérieurs. En règle générale, les membres sont des personnalités du monde sportif, des gens qui ont une stature et une image de « sages ». 

Quels types de litiges peuvent faire l’objet de médiation devant le CTOS ?

Le litige soumis à la commission médiation du CTOS doit avoir un lien avec le sport. Cependant, sont exclus les conflits concernant les affaires de dopage ou les litiges nés d’une décision rendue par une autorité sportive comme une fédération nationale ou internationale. 

Négociation, arbitrage, conciliation, médiation : quelles différences ? 

Selon le contexte, les modes de règlements non juridictionnels des conflits sont différents. A savoir :

- La négociation est une procédure dans laquelle le tiers n’est pas indispensable, chacune des parties au litige peut négocier pour leur compte.

- L’arbitrage est une procédure par laquelle les parties au litige conviennent de le porter devant un arbitre dont ils acceptent par avance la sentence.

- La conciliation est un mode de règlements des différends grâce auquel les parties en présence s’entendent directement ou avec l’aide d’un tiers. La conciliation peut-être imposée par l’autorité publique.

- La médiation consiste à mettre en relation deux êtres pour restaurer un lien, une communication. Dans la médiation, ce sont les deux parties en conflit qui trouvent elles-mêmes un accord.

Source : Observatoire des relations humaines au sein de l’entreprise (www.orase.nc)